CHARTE D’UTILISATION DU FORUM

Informations générales

Le forum est un lieu d’expression ouvert à toutes et à tous. Vous êtes invités à vous y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun. 

Cet espace d’expression vous propose d’échanger, partager des informations, créer du lien et débattre sur les thèmes que vous créez à travers des fils de discussion.

Vous pouvez si vous le souhaitez, prendre connaissance des messages ou participer à  des échanges en vous inscrivant et en répondant à un fil de discussion.

Les données vous concernant que vous nous transmettrez ne seront utilisées que pour assurer le fonctionnement du service de ce forum.
Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre autorisation préalable, sauf exigences légales.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Les demandes concernant le droit d’accès, de modification et de rectification doivent être adressées par e-mail, à contact@paap-ap.com.

La participation au forum est libre mais en vous inscrivant et contribuant par l’envoi d’un message vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter les conditions d’utilisation du forum décrites dans cette charte. 

Lorsque vous postez un message celui-ci est susceptible d’être lu par un grand nombre de personnes, voire l’ensemble des internautes qui utilisent le service pour les discussions publics, cet acte d’édition engage votre responsabilité personnelle, il convient donc d’être prudent et mesuré. 

Les contributions que vous postez dans le forum ou les fils de discussion que vous créez doivent être en relation avec les présentes conditions d’utilisation et les thèmes de discussion proposés.

Forum modéré a posteriori
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Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs. Seront également supprimées, sans préjudice d'éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui :

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2. incitent à la commission de délits
3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité,
5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier
6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
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